Conditions d'utilisation
Les conditions d'utilisation qui suivent précisent les conditions générales qui s'appliquent à votre utilisation du site Web de SIB. En utilisant le site, vous acceptez toutes les conditions générales précisées ci-dessous. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez quitter immédiatement le site Web et ne pas l'utiliser.
UTILISATION :
SIB vous invite à visualiser et à utiliser son site Web. L'information et les services présentés sur le site ne sont offerts qu'à des fins d'utilisation personnelle, informationnelle et non commerciale. Ils ne représentent pas et en aucun cas ne sauraient représenter une tentative de sollicitation, une acceptation, une suggestion, un conseil ou une recommandation d'utiliser, d'exploiter ou d'appliquer l'information ou les services à une activité quelconque, ou de se fier à cette information ou à ces services. L'information fournie et les services offerts ne visent pas non plus à remplacer les conseils formels offerts par des conseillers ou des fournisseurs de services professionnels dans les divers secteurs où ils évoluent.
Pour des raisons de commodité, le présent site Web contient des liens à d'autres sites Web qui sont exploités par d'autres parties et qui ne sont pas sous le contrôle de SIB ou ne font pas l'objet des présentes conditions générales. SIB n'offre aucun soutien ni aucune garantie quant à la disponibilité et au contenu de ces sites Web externes et ne saurait être tenue responsable d'une telle disponibilité ou d'un tel contenu.
PROPRIETE :
Le présent site Web est la propriété exclusive de SIB et il est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
AVIS DE NON RESPONSABILITE :
LES RENSEIGNEMENTS ET LES SERVICES PRÉSENTÉS SUR LE PRÉSENT SITE WEB NE SONT FOURNIS QUE « TELS QUELS » EN FONCTION DE LEUR DISPONIBILITÉ, SANS AUCUNE GARANTIE, QUELLE QU'ELLE SOIT. SIB NE FAIT VALOIR AUCUNE GARANTIE ET DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ RELATIVE À TOUTE GARANTIE, CONDITION, INITIATIVE OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE PORTANT SUR LA QUALITÉ MARCHANDE, LA PROPRIÉTÉ, LA SÉCURITÉ, L'INTÉGRALITÉ, L'EXACTITUDE, LA RECTITUDE, LA FIABILITÉ, LE CARACTÈRE COURANT OU L'ACTUALITÉ DU CONTENU DU SITE WEB, OU SUR SA COMPATIBILITÉ AVEC LE SYSTÈME DE TOUT UTILISATEUR OU LA SÉCURITÉ DE CE DERNIER, OU SUR TOUTE ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.
VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES DE L'UTILISATION DU PRÉSENT SITE WEB Y COMPRIS, SANS LIMITATION, DES RENSEIGNEMENTS PRÉSENTÉS OU DES SERVICES OFFERTS SUR LE SITE. IL VOUS INCOMBE DE VÉRIFIER TOUS LES RENSEIGNEMENTS ET TOUS LES RÉSULTATS DES SERVICES OFFERTS AVANT DE VOUS Y FIER. SIB NE FAIT VALOIR AUCUNE GARANTIE QUE LES RENSEIGNEMENTS FOURNIS OU LES SERVICES OFFERTS SUR LE PRÉSENT SITE WEB NE SERONT PAS INTERROMPUS OU SANS DÉFAUT. IL VOUS INCOMBE DE PRENDRE TOUTES LES PRÉCAUTIONS NÉCESSAIRES POUR VEILLER À CE QUE TOUT CONTENU AUQUEL VOUS AVEZ ACCÈS OU QUE VOUS TÉLÉCHARGEZ DU SITE WEB SOIT EXEMPT DE VIRUS. SIB ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SES DIRIGEANTS, SES ADMINISTRATEURS, SES EMPLOYÉS ET SES AGENTS REFUSENT EXPRESSÉMENT TOUTE RESPONSABILITÉ, QU'ELLE SOIT FONDÉE SUR UN CONTRAT, UNE RESPONSABILITÉ CIVILE, UNE RESPONSABILITÉ OBJECTIVE OU AUTRE, POUR TOUS LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU PARTICULIERS DÉCOULANT DE VOTRE ACCÈS AU SITE WEB OU DE VOTRE UTILISATION DE CE DERNIER OU LIÉS DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À UN TEL ACCÈS OU À UNE TELLE UTILISATION, MÊME SI SIB A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET QUE LES DOMMAGES ONT ÉTÉ CAUSÉS, EN TOTALITÉ OU EN PARTIE, PAR LA NÉGLIGENCE, UNE CALAMITÉ NATURELLE, UNE DÉFAILLANCE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, LE VOL, LA DESTRUCTION DU SITE WEB OU UN ACCÈS NON AUTORISÉ À CE DERNIER, OU PAR TOUT RENSEIGNEMENT OU PROGRAMME AFFÉRENT.
Les utilisateurs du site Web doivent indemniser Strategic Intelligence Bureau, ses dirigeants, ses administrateurs et ses employés de toutes les actions, causes d'action, pertes, dépenses, poursuites, demandes de poursuite, obligations, dettes et exigences et de tous les coûts et dommages que peut intenter ou soumettre toute tierce partie contre Stategic Intelligence Bureau, ses dirigeants, ses administrateurs ou ses employés, en raison de l'accès de l'utilisateur au site Web ou aux renseignements ou aux services offerts sur le site Web, ou de l'utilisation, l'exploitation ou l'application du site Web ou de tout renseignement ou service offert sur le site Web par l'utilisateur, ou de la dépendance de l'utilisateur à l'égard du site Web ou des renseignements ou des services qui y sont offerts, ou qui découlent de tout défaut de se conformer à l'une ou l'autre partie des présentes conditions d'utilisation, de la négligence ou de l'inconduite.
Dernière mise à jour : 4 mai 2009
